Déposée le 8 juillet 1987 par l'association loi 1901 "NUITS DE SCEAUX"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NUITS DE SCEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 "NUITS DE SCEAUX" domicilié(e) Les Glycines, 1, rue Eugène Sinet, 92290 CHATENAY MALABRY (dossier no 2087425) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE domicilié(e) (dossier no 2087425) - France.
La marque NUITS DE SCEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NUITS DE SCEAUX est expirée depuis le 8 juillet 2007.
"NUITS DE SCEAUX" a également déposé les autres marques suivantes : NUITS DE SCEAUX
ASSOCIATION "NUITS DE SCEAUX" - Les Glycines, 1, rue Eugène Sinet, 92290 CHATENAY MALABRY (dossier no 2087425) - France
MARQUES RODHAIN & PORTE - (dossier no 2087425) - France
Renouvellement sans limitation le 28 mars 1997 n°2087425 - Publication au BOPI 1997-03-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18
Divertissements, spectacles, concerts, animation, festivals, centres culturels pour l'enseignement et la pratique de la peinture, du dessin, du modelage, de l'art dramatique et de la musique, conférences, expositions, sorties culturelles.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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